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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CHANTECLAIR
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HONNETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONNETE
BONNETERIE CHANTECLAIR, SAS

Numéro de dépôt :
3877410
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
HONNETE de BONNETERIE CHANTECLAIR

Présentation de la marque HONNETE

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CHANTECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONNETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CHANTECLAIR domicilié(e) 1 RUE DES PATURES, ZONE ARTISANALE - 10120 - SAINT POUANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 948 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNETERIE CHANTECLAIR domicilié(e) 1 RUE DES PATURES, ZONE ARTISANALE - 10120 - SAINT POUANGE - France.

La marque HONNETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONNETE est expirée depuis le 25 novembre 2021.

BONNETERIE CHANTECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : TOP J , GLAÇON , C CHANTECLAIR , SAINT POUANGE , POSITIVE LINE , CABOT'IN , CYRIL SAINT POUANGE


BONNETERIE CHANTECLAIR, SAS - 1 RUE DES PATURES, ZONE ARTISANALE - 10120 - SAINT POUANGE - France - SIREN 342948944


BONNETERIE CHANTECLAIR - 1 RUE DES PATURES, ZONE ARTISANALE - 10120 - SAINT POUANGE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.